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Nous avons tous déjà entendu quelqu'un dire « Bon, il y a des quenouilles sur mon terrain, la ville ne veut plus que je fasse quoi que ce soit! » ou « la ville a bloqué mon projet à cause des quenouilles ». Ah ces maudites quenouilles! Nous sommes quand même tous d'accord pour dire que ça va plus loin qu'un tas de quenouilles dans un trou d'eau. Mais, en réalité, qu'est-ce que cela veut dire exactement? Quelles sont les étapes à suivre pour permettre à votre projet de coexister avec ces sois disant quenouilles, car c'est possible.
Même s'il est vrai que les quenouilles sont un bon indicateur de la présence d'un milieu humide, n'en reste pas moins qu'il y a plus que quelques quenouilles ici et là. C'est essentiellement que les milieux humides remplissent une fonction vitale pour la diversité faunique et floristique, autant pour les espèces communes, rares ou menacées. Naturellement, pour les entrepreneurs habitués, le processus des milieux humides n'est plus une surprise, mais pour certaines personnes qui détiennent des terrains avec l'intérêt de les développer, cela peut sembler fastidieux, inutile et surtout onéreux. Donc mon but aujourd'hui est de vous expliquer en quoi consiste l'étude de milieux humides et comment cela pourrait être utile à la réalisation de votre projet.
Donc, en premier lieu, c'est lors de votre demande de permis à la ville afin de développer ou de construire sur votre terrain que celle-ci examine ses archives. Selon les données en sa possession (photo aérienne, inventaire floristique de votre secteur, etc.), elle va, soit vous accorder votre permis, soit vous exiger une étude de milieux humides, sans lequel elle ne vous autorisera pas à aller plus loin dans votre projet. Il est important de bien comprendre qu'a cette étape qu'il faut suspendre les travaux sur votre terrain, car si vous coupez des arbres ou des quenouilles avant de recevoir votre certificat d'autorisation, le MDDELCC (Ministère du Développement Durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les Changements Climatiques) pourra exiger de remettre l'habitat dans sont état d'origine avant le début du processus menant à l'obtention de votre certificat d'autorisation. Eh oui, ils vont vous demander de le remettre en état avant de vous autoriser à le détruire avec compensations (nous allons y revenir plus tard). En fait, la ville veut s'assurer qu'elle ne délivrera pas de permis de développement qui va à l'encontre du MDDELCC et qui pourrait nuire à la préservation de la faune et de la flore. C'est pourquoi elle exige une étude afin d'être conforme avec le MDDELCC. Comme c'est votre projet de développement, c'est à vous de mandater une firme pour cette étude et malheureusement, d'en acquitter les frais.
Maintenant que la ville vous exige une étude, c'est le moment de choisir et de mandater une firme d'experts-conseils en environnement qui effectuera les démarches, dont l'inventaire de la flore présente sur votre terrain. Celle-ci rédigera un rapport pour vous, un peu comme un avocat fait avant un procès. Ce rapport servira de référence lors de la rencontre avec le MDDELCC afin de trouver une solution commune, soit un compromis entre vos demandes de développements et les exigences environnementales.
C'est tout pour cette semaine. Je vous donne rendez-vous dans 2 semaines pour la suite. Je vous détaillerai toutes les étapes que remplit la firme d'environnement de la signature de l'entente de service, jusqu'à l'obtention de votre certificat d'autorisation.
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