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Cynthia Dubé Par Cynthia Dubé
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Mardi, 22 mai 2018

Maltraitance d’animaux: la sentence de Stéphane Houle remis en août



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Stéphane Houle, un résident de Coaticook qui a été reconnu coupable de cruauté envers ses trois animaux (deux chiens et un chat), devait connaitre sa sentence aujourd'hui, mais le tout a été reporté au 23 août.

Rappelons que Stéphane Houle a été reconnu coupable le 15 mai dernier des deux chefs d'accusation qui pesaient contre lui, et ce, en vertu de l'article 445.1 (1) a) (2) b) et de l'article 446 (1) b) (2) b) du Code criminel. Entre le 15 novembre 2016 et le 27 avril 2017, Houle a volontairement omis de fournir à ses trois animaux les aliments, l'eau, l'abri et les soins, en plus de volontairement leur causer des souffrances et des blessures.

Le chat ainsi que les deux chiens, l'un de race Cane Corso et l'autre de race Pinscher, ont été saisis par la SPA de l'Estrie et mis à l'adoption. Depuis qu'il a été reconnu coupable, Stéphane Houle n'a pas le droit d'être en présence d'animaux et/ou d'en posséder de nouveaux. Son procès a cependant été remis au 23 août.

Selon la loi, il serait passible de prison, soit d'une sentence maximale de 5 ans pour un des chefs d'accusation, et une sentence maximale de deux ans pour l'autre chef d'accusation. Mais il pourrait aussi écoper que d'une amende (allant jusqu'à 10 000$).

 


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