Société Arts & culture Sports Chroniqueurs Concours Annonces Classées

  MRC ESTRIE / Le Granit

Perquisition et trafic de cigarettes de contrebande à Nantes

 Imprimer   Envoyer 

Les enquêteurs de la Division des enquêtes régionales de l'Estrie (DERE) et les policiers de la MRC du Granit ont démantelé aujourd'hui deux points de vente de cigarettes de contrebande à Nantes, dans la MRC du Granit.

À la suite d'une enquête de courte durée, les policiers ont procédé ce matin à deux perquisitions simultanément dans une résidence de la rue Principale et dans un duplex de la même rue, à moins de 100 mètres de distance. L'enquête tend à démontrer que les suspects effectuaient la vente chacun à partir de leur domicile, mais aussi qu'ils étaient reliés entre eux puisque l'un des deux semblait approvisionner l'autre.

Au total, environ 1 660 cigarettes de contrebande ont été saisies, soit l'équivalent d'un peu plus de huit cartons.

Trois armes à feu mal entreposées et non enregistrées ont également été saisies à un endroit.

Les deux sujets visés par l'enquête, deux hommes âgés de 42 et 54 ans, seront accusés de possession de cigarettes de contrebande en vertu de la Loi sur l'impôt sur le tabac. En cours d'enquête, les policiers ont également recueilli la preuve nécessaire pour porter des accusations de trafic de cigarettes de contrebande.

À titre indication, en vertu de la Loi sur l'impôt sur le tabac, dans le cas où la quantité de tabac est supérieure à 1 600 unités, l'amende minimale est de 1 400 $ et cette amende peut être doublée lorsqu'il y a une accusation de trafic qui vient s'ajouter à la possession. (C'est Revenu Québec qui déterminera le montant exact des amendes pour ces deux personnes.)

Des accusations criminelles seront portées ultérieurement pour le suspect qui était en possession illégale des armes à feu.

Source : Aurélie Guindon, agente d'information de la Sûreté du Québec


  A LIRE AUSSI ...

Les Cantonniers de Magog remportent la Coupe TELUS

Lundi le 29 avril 2024
Les Cantonniers de Magog remportent la Coupe TELUS
Des méfaits ont été causés à l'école Carillon de Sherbrooke

Lundi le 22 avril 2024
Des méfaits ont été causés à l'école Carillon de Sherbrooke
Baisse de l’achalandage marquée dans les commerces autour de l’échangeur Darche

Jeudi le 18 avril 2024
Baisse de l’achalandage marquée dans les commerces autour de l’échangeur Darche
NOS RECOMMANDATIONS
Du diesel dans le réservoir d'une centaine de voitures à essence ordinaire à Compton

Vendredi le 26 avril 2024
Du diesel dans le réservoir d'une centaine de voitures à essence ordinaire à Compton
Fête du Lac des Nations 2024 : le nom de l’artiste surprise est connu

Jeudi le 25 avril 2024
Fête du Lac des Nations 2024 : le nom de l’artiste surprise est connu
Un homme de 29 ans découvert sans vie au parc de Saint-Colomban à Sherbrooke

Jeudi le 25 avril 2024
Un homme de 29 ans découvert sans vie au parc de Saint-Colomban à Sherbrooke
PLUS... | CONSULTEZ LA SECTION COMPLÈTE...

 
Yves Nantel
Jeudi, 2 mai 2024
Comprendre la taxe carbone

Daniel Nadeau
Mercredi, 1 mai 2024
Se raconter des histoires…

François Fouquet
Lundi, 29 avril 2024
Étouffante étoffe

Un homme de 29 ans découvert sans vie au parc de Saint-Colomban à Sherbrooke Par Daniel Campeau Jeudi, 25 avril 2024
Un homme de 29 ans découvert sans vie au parc de Saint-Colomban à Sherbrooke
Une autre grève des transporteurs scolaires à Sherbrooke au mois de mai Par Julie Meese Mercredi, 24 avril 2024
Une autre grève des transporteurs scolaires à Sherbrooke au mois de mai
Fête du Lac des Nations 2024 : le nom de l’artiste surprise est connu Par Julie Meese Jeudi, 25 avril 2024
Fête du Lac des Nations 2024 : le nom de l’artiste surprise est connu
ACHETEZ EstriePlus.com
bannières | concours | répertoire web | publireportage | texte de référencement | site web | vidéos | chroniqueur vedette
2024 © EstriePlus.com, tous droits réservés | Contactez-nous