Avec mon cinquième anniversaire de notariat qui arrive au mois de mars de cette année, j'ai le goût aujourd'hui de vous parler du rôle du notaire. Dès mon arrivée dans la profession, j'ai vite compris que mon entourage avait beaucoup de préjugés à l'égard de ma profession, mais surtout, comprenait mal le rôle que je pouvais jouer.
On a tous cette image du « vieux » notaire habillé en brun (et faisant compétition aux comptables), terne et sans intonation dans la voix et qui ne fait que rédiger des contrats et travailler en avant de son ordinateur toute la journée. Bien qu'une bonne partie de la profession de notaire tourne autour de la rédaction de contrats, c'est tellement plus que cela!
Tout d'abord, les notaires ont le même bagage universitaire que leurs confrères avocats, c'est-à-dire un baccalauréat universitaire de 3 ans en droit. C'est lors de la quatrième année qu'un choix doit être fait. Le notaire peut donc agir, tout comme les avocats, à titre de conseiller juridique. Il pourra donc vous accompagner lors de négociations ou lors de choix importants de votre vie.
Bien entendu, dépendamment de la pratique et de l'expertise de chacun, les domaines du droit dans lesquels un notaire sera à l'aise de vous conseiller pourront varier. Il m'arrive fréquemment de voir des clients surpris que je puisse les accompagner dans un processus de négociation, pensant que cela était réservé aux avocats!
Le notaire est également reconnu pour son rôle impartial dans les transactions et donc, de son attitude préventive. Dans un dossier où le notaire doit représenter les deux parties et donc, agir dans l'intérêt des deux, un compromis devra être trouvé afin de contenter tout un chacun. Notre rôle préventif prend ici tout son sens : nous sommes habitués à anticiper certaines situations et tenter de régler le tout d'avance, afin d'éviter des mauvaises surprises.
Votre notaire a également, dans certains contextes, un rôle d'officier public. Ce rôle lui est attribué par la loi et se matérialise, principalement, par la réception des actes notariés. Dès qu'une vente, une hypothèque ou tout autre acte est signé devant notaire, ce document devient authentique et il n'est pas contestable.
Vous avez déjà probablement entendu parler qu'au tribunal, tout est une question de preuve? Il est toujours plus facile de faire valoir nos droits lorsque nous avons une preuve écrite et pas seulement un accord verbal. L'acte notarié est une preuve écrite, mais avec encore plus de valeur, car le notaire par sa signature atteste de certaines choses. L'identité des signataires, la capacité juridique ainsi que la compréhension du document par les signataires, entre autres.
Alors oui, le travail du notaire est principalement de rédiger des contrats clairs et qui traduisent les ententes prises entre les parties. Cependant, il lui arrivera également d'avoir affaire avec les banquiers, avec les courtiers hypothécaires et immobiliers ou d'avoir à transiger avec des fournisseurs de services. Le rôle du notaire est donc, en résumé, de vous accompagner dans les différentes étapes de votre vie. Plusieurs de mes clients disent que je suis leur « notaire de famille ». J'adore cette expression, car il reflète bien la proximité que nous pouvons développer avec nos clients!
