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CHRONIQUEURS / Juridique
Guillaume Rousseau Par Guillaume Rousseau

Lundi, 27 novembre 2017

Saga des poignards religieux : nouveaux épisodes



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On se souviendra que toute la controverse autour des accommodements religieux a débuté en 2006 avec l’affaire Multani.

On apprenait récemment que le gouvernement Trudeau a décidé de permettre le port du poignard religieux, appelé kirpan, dans les avions. En réponse, l'Assemblée nationale du Québec vient d'adopter une motion contre cette décision du fédéral. Et cette motion a été adoptée à l'unanimité moins trois votes, ceux des députés de Québec Solidaire qui se sont abstenus.

Il ne s'agit là que des derniers épisodes d'une longue saga. On se souviendra que toute la controverse autour des accommodements religieux a débuté en 2006 avec l'affaire Multani. Dans cette affaire, la Cour d'appel du Québec a jugé que, même scellé de manière à le rendre moins rapidement accessible, un poignard est une arme dangereuse pouvant être interdite dans une école.

Un psychoéducateur ayant mené une vaste étude sur la violence à l'école avait d'ailleurs témoigné que la présence de kirpans à l'école accroît la perception d'insécurité et peut amener d'autres élèves à apporter une arme blanche. Malgré cela, la Cour suprême du Canada a renversé cette décision et a permis le port des poignards religieux à l'école. C'est que, selon le plus haut tribunal canadien, la prohibition des poignards religieux « empêche la promotion de valeurs comme le multiculturalisme ».

Dès lors, puisque le Cour suprême a tranché en faveur des poignards religieux à l'école, n'est-ce pas normal de les permettre aussi dans les avions ? Pas nécessairement, car la Commission canadienne des droits de la personne a déjà conclu que l'interdiction de ces poignards dans les avions était justifiée. Ici aussi, c'est un témoin expert qui a fait la différence en démontrant que, même de très petite taille, un poignard peut être dangereux (un kirpan ayant déjà été utilisé lors de nombreux incidents violents, notamment une prise d'otage en avion).

Dans ce contexte, comment expliquer la décision du gouvernement Trudeau et l'appui des députés de Québec Solidaire ? Le moins qu'on puisse dire c'est que, comme la Cour suprême du Canada, ils sont sans doute motivés davantage par des considérations idéologiques que par des motifs de sécurité publique.


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